30ème Session ordinaire: Ordre du jour de la 30ème Session ordinaire de la CADHP

Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples

ORDRE DU JOUR DE LA 30EME SESSION ORDINAIRE

13-27 octobre 2001, Banjul, Gambie

1. Cérémonie d'ouverture (séance publique)

2. Prestation de serment des Commissaires nouvellement élus/réélus  (séance privée)

3. Election du Bureau de la Commission (séance privée)

4. Adoption de l'ordre du jour (séance privée)    

5. Organisation des travaux (séance privée)   

6. Adoption du Rapport de la 29ème session

7. Nomination de la Rapporteure Spéciale sur les Droits de la Femme en Afrique et du Rapporteur Spécial sur les Exécutions Extrajudiciaires, Sommaires ou Arbitraires en Afrique (séance privée)

8. Observateurs (séance publique)

9. Examen des Rapports des Etats Partis (séance publique) :

  1. Rapport Initiale du Lesotho
  2. Rapport Périodique du Togo

10. Activités de Promotion (séance publique)

  1. Situation des droits de l’homme en Afrique ;
  2. Rapport d’activités du Président et des Membres de la Commission ;
  3. Examen du  Rapport du Rapporteur Spécial sur les Prisons et les Conditions de Détention en Afrique ;
  4. Examen du Rapport de la Rapporteure Spéciale sur les Droits de la Femme en Afrique ;
  5. Le droit à un procès équitable et à l’assistance judiciaire en Afrique ;
  6. Situation des réfugiés et des personnes déplacées en Afrique ;
  7. Situation des personnes handicapées ;
  8. Organisation de Séminaires et Conférences ;
  9. Situation des populations indigènes ;
  10. Participation de la Commission à la Conférence Mondiale Contre le Racisme, la Discrimination Raciale, la Xénophobie et l’Intolérance qui y est associée, à Durban, Afrique du Sud ;
  11. Situation des défenseurs des droits de l’homme en Afrique
  12. La Charte Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples et l’Union Africaine

11. Revue et Bulletin  de la Commission Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples (séance publique)

12. Activités de Protection (séance privée)

  1. Méthode d’examen des communications
  2. Examen de communications

13. Questions Administratives et Financières (séance privée)

  1. Situation financière et administrative du Secrétariat:
  2. Construction du siège de la Commission:
  3. Participation de la Commission à certaines activités de l’Organisation de l’Unité Africaine/l’Union Africaine (OUA/U.A):

14. Méthodes de travail de la Commission (séance privée).

15. Adoption des résolutions, recommandations et décisions (séance privée)

16. Dates, lieu et projet d’ordre du jour de la 31ème  Session (séance privée)   

17. Questions diverses (séance privée)

18. Préparation du rapport et du Communiqué Final de la Session

19. Examen et adoption du Rapport de la Session et du Communiqué Final de la Session (séance privée).   

20. Lecture du Communiqué Final et Cérémonie de clôture (séance publique).

21. Conférence de Presse (séance publique).