42ème Session ordinaire: Ordre du jour de la 42ème Session ordinaire de la CADHP

15-27 novembre 2007 - Brazzaville, Congo

1. Cérémonie d’Ouverture (Session Publique)

2. Prestation de Serment des Nouveaux Membres de la Commission Africaine (Session Publique)

3. Election du Bureau de la Commission Africaine (Session Privée)

4. Adoption de l’Ordre du Jour (Session Privée)

5. Organisation du Travail (Session Privée)

6. Situation des Droits de L’Homme en Afrique (Session Publique)                   

1. Interventions des Délégués des Etats et Invités ;
2. Interventions des Organisations intergouvernementales ;
3. Interventions des Institutions Nationales des Droits de l’Homme ;
4. Interventions des Organisations Non Gouvernementales ;
   

7. Relation avec les Institutions Nationales des Droits de l’Homme et les Organisation Non Gouvernementales (Session Publique)

1. Relation avec les Institutions Nationales des Droits de l’Homme ;
2. Examen des Demandes de Statut d’Affilié ;
3. Relation avec les Organisations Non Gouvernementales ; et
4. Examen des Demandes de Statut d’Observateur ;
   

8. Examen des Rapports Périodiques des Etats (Session Publique)                    

1. L’état des Soumissions des Rapports des Etats Partis
2. Examen du :

1. Rapport Périodique de l’Algérie ;
2. Rapport Périodique de la Tunisie ; et
3. Rapport Périodique du Rwanda.
   

9. Activités de Promotion  (Session Publique)

1. Présentation des Rapports d’Activités des Membres de la Commission ;
2. Présentation du Rapport du Rapporteur Spécial sur les Prisons et les Conditions de Detention en Afrique ;
3. Présentation du Rapport de la Rapporteure Spéciale sur les Droits des Femmes en Afrique et l’état de la ratification du Protocole Additionnel á la Charte Africaine relatif aux droits des femmes en Afrique ;
4. Présentation du Rapport du Rapporteur Spécial sur les Réfugiés, les demandeurs d’asile et les personnes déplacées internes en Afrique ;
5. Présentation du Rapport de la Rapporteure Spéciale sur les Défenseurs des Droits de l’Homme en Afrique ;
6. Présentation du Rapport de la Rapporteure Spéciale sur la Liberté d’Expression en Afrique ;
7. Présentation du Rapport de la Présidente du Groupe de Travail sur la mise en œuvre des Lignes Directrices de Robben Island ;
8. Présentation du Rapport du Président du Groupe de Travail sur les Populations et Communautés autochtones en Afrique ;
9. Présentation du Rapport du Président du Groupe de Travail sur les droits économiques sociaux et culturels en Afrique ;
10. Présentation du Rapport du Président du Groupe de Travail sur les questions spécifiques relatives au travail de la Commission Africaine ;
11. Présentation du Rapport du Groupe de Travail sur la peine de mort ;
12. Organisation des Conférences et Séminaires.
    

10. Nomination de : (Session privée)                   

1. Rapporteurs Spéciaux
   

• Rapporteur Spécial sur les Prisons et les Conditions de Détention en Afrique ;
• Rapporteur Spécial sur les Droits des Femmes en Afrique ;
• Rapporteur Spécial sur la Liberté d’Expression en Afrique ;
• Rapporteur Spécial sur les Défenseurs des Droits de l’Homme en Afrique ;
• Rapporteur Spécial sur les Réfugiés, les demandeurs d’asile, les personnes déplacées internes et les migrants en Afrique.
  

2. Les Membres de Groupes de Travail
   

• Groupe de Travail sur les Populations Autochtones;
• Groupe de Travail sur la Peine de Mort;
• Groupe de Travail sur les Questions Spécifiques liées au Travail de la Commission;
• Groupe de Travail sur les droits économiques sociaux et culturels; et
• Groupe de Travail sur la mise en œuvre des Lignes Directrices de Robben Island.
  

3. Focal sur les Droits des Personnes Agées
   

11. Examen et Adoption des Projets de Rapports (Session Privée)

Examen et Adoption des Rapports de Mission de la Commission Africaine :

Projet de Rapports de missions de promotion et de mission d’Etablissement des faits au :

1. Mali et Mauritanie ; et
2. Egypte                    

12. Examen de : (Session Privée)                   

1. Règles de Procédure révisées ;
2. Mandat des Mécanismes Spéciaux ;
3. Rapport relatif au Progrès sur l’élaboration d’un plan Stratégique 2008-2012 ;
4. Rapport sur l’état de progrès relatif au projet « Connais tes Droits »  
5. Rapports des ONG et INDH ;
6. L’état et présentation des Rapports de l’expert. 
   

13. Activités de Protection (Session Privée)

Examen des Communications.

14.  Questions Administratives et Financières (Session Privée)                   

Rapport de la Secrétaire comprenant celui relatif a la construction du siège de la Commission Africaine

15. Examen et Adoption de : (Session Privée)                

1. Recommandations, Résolutions et Décisions ;
2. Observations Conclusives sur les Rapports Périodiques de l’Algérie, du Rwanda et de la Tunisie,
   

16. Dates et Lieu de la Tenue de la 43eme Session Ordinaire de la Commission Africaine (Session Privée)      

17. Questions Diverses (Session Privée)

18. Adoption du : (Session Privée)

1. Rapport de la 42^eme Session Ordinaire
2. 23^ème Rapport d’Activité
3. Communiqué final de la 42^eme Session Ordinaire
   

19. Lecture du Communiqué final et Cérémonie de clôture (Session Publique)

20. Conférence de Presse (Session Publique)