9ème Session ordinaire: Ordre du jour de la 9ème Session ordinaire de la CADHP

    Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples

    ORDRE DU JOUR DE LA 9EME SESSION ORDINAIRE

    18-25 mars 1991 - Banjul, Gambie

    1. Cérémonie d'ouverture

    2. Adoption de l'ordre du jour

    3. Organisation des travaux

    1. Désignation du Rapporteur
    2. Horaires de travail

    4. Adoption du Rapport de la 8ème session

    5. Questions découlant de la dernière session

    1. Rapport du Président
    2. Rapport du Secrétaire
    3. Rapports des membres de la Commission

    6. Rapport sur les activités de l'OUA intéressant la Commission

    7. Question des observateurs

    8. Projet de budget annuel

    9. Examen du Règlement intérieur

    10. Organisation des activités de la Commission

    1. Activités de protection
    2. Activités de promotion

    11. Examen des rapports périodiques nationaux

    12. Rapport des consultants sur le programme d'activités

    13. Questions diverses

    14. Date, lieu et ordre du jour de la 10ème session

    15. Adoption du Rapport de la 9ème session

    16. Adoption du Rapport annuel

    17. Communiqué final

    18. Cérémonie de clôture

    Session


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