9ème Session ordinaire: Ordre du jour de la 9ème Session ordinaire de la CADHP

Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples

ORDRE DU JOUR DE LA 9EME SESSION ORDINAIRE

18-25 mars 1991 - Banjul, Gambie

1. Cérémonie d'ouverture

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Organisation des travaux

  1. Désignation du Rapporteur
  2. Horaires de travail

4. Adoption du Rapport de la 8ème session

5. Questions découlant de la dernière session

  1. Rapport du Président
  2. Rapport du Secrétaire
  3. Rapports des membres de la Commission

6. Rapport sur les activités de l'OUA intéressant la Commission

7. Question des observateurs

8. Projet de budget annuel

9. Examen du Règlement intérieur

10. Organisation des activités de la Commission

  1. Activités de protection
  2. Activités de promotion

11. Examen des rapports périodiques nationaux

12. Rapport des consultants sur le programme d'activités

13. Questions diverses

14. Date, lieu et ordre du jour de la 10ème session

15. Adoption du Rapport de la 9ème session

16. Adoption du Rapport annuel

17. Communiqué final

18. Cérémonie de clôture